Accords habillement

  • Avenant du 11 janvier 2017 aux classifications de la CCN des industries de l’habillement
  • classifications habillement
  • Fusion entre la CCN de l’habillement et la CCN de la chapellerie
  • fusionhabchap
  • Avenant du 24 mai 2016 à l’accord national professionnel du 1er juillet 2003 relatif à la mise en place d’un régime de protection sociale complémentaire dans les entreprises de l’industrie de l’habillement
  • avenantcomplémentaire
  • Avenant S 59 du 27 janvier 2016
  • avenant S59 – 20160127 signé
  • Accord du 9 novembre 2010 modifié par l’avenant n° 1 du 12 janvier 2016 à l’accord du 9 novembre 2010 portant création d’une commission paritaire de validation dans les industries de l’habillement
  • accordnov2010modifié
  • Avenant n° 1 du 12 janvier 2016 à l’accord du 9 novembre 2010 portant création d’une commission paritaire de validation dans les industries de l’habillement
  • avenant1janv2016habillement
    •  Accord du 10 décembre 2014 relatif aux moyens, objectifs et priorités de la formation professionnelle dans les industries de l’habillement formationprof
  •  Accord national relatif à l’affectation de fonds de professionnalisation aux centres de formation d’apprentis dans l’industrie de l’habillement
  •  Avenant du 23 mai 2013 à l’ANI du 01/07/2003 relatif à la mise en place d’un régime de protection sociale complémentaire dans les entreprises de l’habillement
  • Accord prévoyance et frais de santé dans l’industrie de l’habillement Rhône-Alpes
  • Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans les industries de l’habillement.
  • Accord du 21 novembre 2011 relatif aux moyens, objectifs et priorités de la formation professionnelle tout au long de la vie dans les industries de l’habillement.
  •  Accord du 21 septembre 2010 portant codification de la convention collective du fait des modifications apportées aux dispositions concernant l’indemnisation de la maladie, de la maternité, du départ en retraite à l’initiative du salarié et du licenciement.
  •  Accord du 21 septembre 2010 portant modification des modalités d’indemnisation du licenciement.
  • Commission Paritaire nationale de l’emploi et de la formation des industries de l’habillement
  •  Accord du 21 septembre 2010 portant modification des modalités d’indemnisation de la maladie et de la maternit
  • Accord du 21 septembre 2010 portant modification des modalités d’indemnisation du départ à la retraite à l’initiative du salarié
  •  Accord du 21 septembre 2010 portant codification de la convention collective du fait des modifications apportées aux dispositions concernant l’indemnisation de la maladie, de la maternité, du départ en retraite à l’initiative du salarié et du licenciement
  •  Accord du 9 novembre 2010 portant création d’une commission paritaire de validation dans les industries de l’habillement