Accords Couture parisienne

. Avenant n° 13 à l’accord du 25 janvier 2002 sur les rémunérations minimales annuelles garanties

avenant13couture

. Compte rendu de la commission paritaire de l’emploi du 29 mars 2017

paritaireemploi

Accord relatif aux objectifs priorités et moyens de la formation professionnelle de la branche couture

formprofcouture

. Avenant n° 12 à l’accord du 25 janvier 2002 sur les rémunérations annuelles garanties

avenant12

. Accord sur le travail dominical de la branche couture

travaildominical

. Protocole d’accord entre l’organisation patronale et les partenaires sociaux de la couture concernant la prime de collection prévue par l’annexe I de la convention collective de la couture parisienne

Primecollection

. Avenant n° 11 modifiant l’avenant n° 2 du 6 mars 2003 à l’accord du 21 février 2000 sur les classifications de la convention collective de la couture parisienne et à l’accord du 25 janvier 2002 sur les rémunérations annuelles garanties

Avenant11

. Convention collective de la couture parisienne – Avenant n° 10 à l’accord du 25 janvier 2002 sur les rémunérations minimales annuelles garanties

Avenant10

. Annexe 9 à l’accord du 25 janvier 2002 Rémunérations minimales annuelles garanties sur la base d’un horaire hebdomadaire moyen de 35 heures correspondant à un temps de travail annuel effectif de 1600 h résultant de l’avenant n° 10 signé le 23 avril 2015

Annexe9

. Protocole d’accord entre l’organisation patronale et les partenaires sociaux de la couture concernant la prime de collection prévue par l’annexe I de la convention collective de la couture parisienne

Primecollection

<doc332|left> . Avenant n° 9 à l’accord du 25 janvier 2002 sur les rémunérations minimales annuelles garanties

<doc304|left> . Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la branche couture

<doc302|left> . Avenant N° 8 à l’accord du 25 janvier 2002 sur les rémunérations minimales garanties

<doc262|left> . Avenant I modifiant l’accord relatif à la durée et à l’aménagement du temps de travail signé le 20 janvier 2000

<doc261|left> . Avenant XXVIII modifiant l’annexe I ouvriers de la convention collective de la couture parisienne

<doc260|left> . Avenant XXXV modifiant les clauses générales de la convention collective de la couture parisienne

<doc259|left> . Avenant V modifiant l’annexe IV cadres de la convention collective de la couture parisienne

<doc193|left> . Accord relatif aux objectifs priorités et moyens de la formation professionnelle de la branche couture

<doc166|left> . Avenant n° 6 à l’accord du 25 janvier 2002 sur les rémunérations minimales annuelles garanties <doc193|left>